Titre de la loi

=C2=A9 =C3=89diteur officiel du = Qu=C3=A9bec
Ce document n'a=20 pas de valeur officielle.

c. C-26, = r.127.3

R=C3=A8glement sur les=20 normes d'=C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes et de la formation aux fins = de la d=C3=A9livrance=20 d'un permis par l'Ordre des orthophonistes et audiologistes du=20 Qu=C3=A9bec

Code des = professions

(L.R.Q., = c. C-26, a.=20 93, par. c)

SECTION I
DISPOSITIONS=20 G=C3=89N=C3=89RALES

1. Le=20 pr=C3=A9sent r=C3=A8glement s'applique =C3=A0 toute personne qui, = n'=C3=A9tant pas titulaire d'un=20 dipl=C3=B4me donnant ouverture au permis de l'Ordre des orthophonistes = et=20 audiologistes du Qu=C3=A9bec, demande, aux fins de la d=C3=A9livrance = d'un permis, =C3=A0 faire=20 reconna=C3=AEtre =C3=A9quivalent =C3=A0 ce dipl=C3=B4me, un dipl=C3=B4me = d=C3=A9livr=C3=A9 par un =C3=A9tablissement=20 d'enseignement situ=C3=A9 hors du Qu=C3=A9bec.

Il s'applique =C3=A9galement = =C3=A0 toute personne=20 qui, n'=C3=A9tant pas titulaire d'un dipl=C3=B4me donnant ouverture au = permis, ni d'un=20 dipl=C3=B4me d=C3=A9livr=C3=A9 par un =C3=A9tablissement d'enseignement = situ=C3=A9 hors du Qu=C3=A9bec et=20 pouvant =C3=AAtre reconnu =C3=A9quivalent en application du pr=C3=A9sent = r=C3=A8glement, demande,=20 aux fins de la d=C3=A9livrance d'un permis, =C3=A0 faire = reconna=C3=AEtre =C3=A9quivalente au=20 dipl=C3=B4me donnant ouverture au permis, une formation qui a pu = =C3=AAtre acquise au=20 Qu=C3=A9bec ou =C3=A0 l'ext=C3=A9rieur du Qu=C3=A9bec.

D. 1141-98, a. = 1.

2. Dans le=20 pr=C3=A9sent r=C3=A8glement, on entend par:

=C2=ABdipl=C3=B4me donnant = ouverture au permis=C2=BB:=20 un dipl=C3=B4me reconnu par r=C3=A8glement du gouvernement comme donnant = ouverture au=20 permis de l'Ordre, pris en vertu du premier alin=C3=A9a de l'article 184 = du Code des=20 professions (L.R.Q., c. C-26);

=C2=AB=C3=A9quivalence des = dipl=C3=B4mes=C2=BB: la=20 reconnaissance par l'Ordre, en application du paragraphe g du = premier alin=C3=A9a=20 de l'article 86 du Code des professions, qu'un dipl=C3=B4me = d=C3=A9livr=C3=A9 par un=20 =C3=A9tablissement d'enseignement situ=C3=A9 hors du Qu=C3=A9bec atteste = l'acquisition par son=20 titulaire d'un niveau de connaissances et d'habilet=C3=A9s = =C3=A9quivalent =C3=A0 celui qui=20 peut =C3=AAtre acquis par le titulaire d'un dipl=C3=B4me donnant = ouverture au=20 permis;

=C2=AB=C3=A9quivalence de la = formation=C2=BB: la=20 reconnaissance par l'Ordre, en application du paragraphe g du = premier alin=C3=A9a=20 de l'article 86 du Code des professions, que la formation d'une personne = d=C3=A9montre que celle-ci a acquis un niveau de connaissances et = d'habilet=C3=A9s=20 =C3=A9quivalent =C3=A0 celui qui peut =C3=AAtre acquis par le titulaire = d'un dipl=C3=B4me donnant=20 ouverture au permis.

D. 1141-98, a. = 2; D. 398-2009, = a.=20 1.

3. Le=20 secr=C3=A9taire de l'Ordre transmet une copie du pr=C3=A9sent = r=C3=A8glement =C3=A0 la personne qui,=20 aux fins d'obtenir un permis de l'Ordre, demande =C3=A0 faire = reconna=C3=AEtre une=20 =C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes ou une =C3=A9quivalence de la = formation.

D. 1141-98, a. = 3.

SECTION II
NORMES=20 D'=C3=89QUIVALENCE DES = DIPL=C3=94MES

4. La=20 personne qui est titulaire d'une ma=C3=AEtrise en orthophonie ou en = audiologie=20 d=C3=A9livr=C3=A9e par une universit=C3=A9 canadienne situ=C3=A9e hors = du Qu=C3=A9bec b=C3=A9n=C3=A9ficie d'une=20 =C3=A9quivalence de dipl=C3=B4me.

D. 1141-98, a. = 4.

5. Sauf=20 dans le cas pr=C3=A9vu =C3=A0 l'article 4, la personne qui est titulaire = d'un dipl=C3=B4me en=20 orthophonie ou en audiologie d=C3=A9livr=C3=A9 par un =C3=A9tablissement = d'enseignement situ=C3=A9=20 hors du Qu=C3=A9bec b=C3=A9n=C3=A9ficie d'une =C3=A9quivalence de = dipl=C3=B4me si ce dipl=C3=B4me a =C3=A9t=C3=A9 obtenu=20 au terme d'=C3=A9tudes universitaires de deuxi=C3=A8me cycle comportant = un minimum de 60=20 cr=C3=A9dits de cours et de travaux pratiques et un minimum de 350 = heures de stages=20 et d'internat.

Chacun des cr=C3=A9dits = repr=C3=A9sente 15 heures=20 de cours formels, 30 heures de pr=C3=A9sence en laboratoire ou 45 heures = de stages=20 supervis=C3=A9s. Les heures de stages et d'internat doivent comporter un = contact=20 direct avec la client=C3=A8le. Les cr=C3=A9dits et heures de stages et = d'internat son=20 r=C3=A9partis de la fa=C3=A7on d=C3=A9crite =C3=A0 l'annexe = I.

D. 1141-98, a. = 5.

SECTION III
NORMES=20 D'=C3=89QUIVALENCE DE LA = FORMATION

6. Une=20 personne b=C3=A9n=C3=A9ficie d'une =C3=A9quivalence de la formation si = elle poss=C3=A8de, au terme=20 d'une exp=C3=A9rience pertinente de travail d'une dur=C3=A9e minimale de = 5 ans, des=20 connaissances et habilet=C3=A9s =C3=A9quivalentes =C3=A0 celles acquises = par le titulaire d'un=20 dipl=C3=B4me reconnu comme donnant ouverture au permis.

D. 1141-98, a. = 6.

7. Dans=20 l'appr=C3=A9ciation de la formation invoqu=C3=A9e au soutien d'une = demande de=20 reconnaissance d'=C3=A9quivalence, l'Ordre tient compte = particuli=C3=A8rement des facteurs=20 suivants:

1=C2=B0 la = nature et la=20 dur=C3=A9e de son exp=C3=A9rience;

2=C2=B0 la = nature et le=20 contenu des cours suivis;

3=C2=B0 les = stages de=20 formation qu'elle a effectu=C3=A9s;

4=C2=B0 le = nombre total=20 d'ann=C3=A9es de scolarit=C3=A9;

5=C2=B0 le = fait qu'elle=20 soit titulaire d'un ou de plusieurs dipl=C3=B4mes d=C3=A9livr=C3=A9s au = Qu=C3=A9bec ou=20 ailleurs.

D. 1141-98, a. = 7; D. 398-2009, = a.=20 2.

SECTION IV
PROC=C3=89DURE DE RECONNAISSANCE DE=20 L'=C3=89QUIVALENCE

8. La=20 personne qui, aux fins d'obtenir un permis de l'Ordre, doit faire = reconna=C3=AEtre=20 une =C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes ou une =C3=A9quivalence de la = formation, doit fournir au=20 secr=C3=A9taire de l'Ordre les documents et renseignements = suivants:

1=C2=B0 une = demande=20 =C3=A9crite =C3=A0 ce sujet accompagn=C3=A9e des frais d'=C3=A9tude de = son dossier prescrits en=20 application du paragraphe 8 de l'article 86.0.1 du Code des professions = (L.R.Q.,=20 c. C-26);

2=C2=B0 son = dossier=20 scolaire incluant les descriptions des cours suivis, le nombre d'heures = de cours=20 suivis ou de cr=C3=A9dits obtenus et le relev=C3=A9 officiel des notes=20 obtenues;

3=C2=B0 une = copie=20 authentique de tout dipl=C3=B4me dont elle est = titulaire;

4=C2=B0 le = cas =C3=A9ch=C3=A9ant,=20 une attestation par l'=C3=A9tablissement d'enseignement ou par = l'organisme en=20 autorit=C3=A9 de sa participation =C3=A0 tout stage de formation, = internat ou travaux=20 pratiques et de la r=C3=A9ussite de ce stage, de cet internat ou de ces = travaux=20 pratiques;

5=C2=B0 le = cas =C3=A9ch=C3=A9ant,=20 une attestation et une description de son exp=C3=A9rience pertinente de = travail dans=20 le domaine de l'orthophonie ou de l'audiologie;

6=C2=B0 le = cas =C3=A9ch=C3=A9ant,=20 une attestation officielle de toute formation additionnelle re=C3=A7ue = au cours des 5=20 derni=C3=A8res ann=C3=A9es;

7=C2=B0 le = cas =C3=A9ch=C3=A9ant,=20 tout renseignement relatif aux facteurs dont l'Ordre peut tenir compte = en=20 application de l'article 7.

Si un document transmis = =C3=A0 l'appui de la=20 demande de reconnaissance d'une =C3=A9quivalence est r=C3=A9dig=C3=A9 = dans une langue autre que=20 le fran=C3=A7ais ou l'anglais, la personne qui fait la demande doit = fournir une=20 traduction du document en fran=C3=A7ais, attest=C3=A9e par une = d=C3=A9claration sous serment de=20 la personne qui en a fait la traduction.

D. 1141-98, a. = 8; D. 398-2009, = a.=20 3.

9. Le=20 secr=C3=A9taire de l'Ordre transmet les documents et renseignements = vis=C3=A9s par=20 l'article 8 =C3=A0 un comit=C3=A9 form=C3=A9 par le Bureau de l'Ordre, = conform=C3=A9ment au=20 paragraphe 2=C2=BA de l'article 86.0.1 du Code des professions, pour = =C3=A9tudier les=20 demandes de reconnaissance d'une =C3=A9quivalence et formuler une = recommandation=20 appropri=C3=A9e au Bureau de l'Ordre.

Aux fins de formuler une = recommandation=20 appropri=C3=A9e, ce comit=C3=A9 peut demander =C3=A0 la personne qui = demande la reconnaissance=20 d'une =C3=A9quivalence de r=C3=A9ussir un examen ou de compl=C3=A9ter un = stage, ou de faire les=20 deux =C3=A0 la fois.

D. 1141-98, a. = 9.

10. =C3=80 la=20 premi=C3=A8re r=C3=A9union du Bureau de l'Ordre qui suit la date de = r=C3=A9ception de la=20 recommandation du comit=C3=A9, le Bureau d=C3=A9cide, selon le = cas:

1=C2=B0 que = la personne=20 b=C3=A9n=C3=A9ficie d'une =C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes ou d'une = =C3=A9quivalence de la=20 formation;

2=C2=B0 que = la personne=20 ne b=C3=A9n=C3=A9ficie pas d'une =C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes ou = d'une =C3=A9quivalence de la=20 formation.

Le Bureau de l'Ordre informe = par =C3=A9crit=20 la personne concern=C3=A9e de sa d=C3=A9cision en la lui transmettant, = par courrier=20 recommand=C3=A9, dans les 15 jours de la date o=C3=B9 elle a = =C3=A9t=C3=A9 rendue.

Lorsque le Bureau de l'Ordre = d=C3=A9cide que=20 la personne ne b=C3=A9n=C3=A9ficie pas d'une =C3=A9quivalence des = dipl=C3=B4mes ou d'une =C3=A9quivalence=20 de la formation, il doit, =C3=A0 la m=C3=AAme occasion, l'informer par = =C3=A9crit de=20 l'existence des programmes d'=C3=A9tudes conduisant =C3=A0 l'obtention = d'un dipl=C3=B4me=20 donnant ouverture au permis ou du compl=C3=A9ment de formation qu'elle = devrait suivre=20 avec succ=C3=A8s dans le d=C3=A9lai indiqu=C3=A9 par le Bureau, compte = tenu du niveau de ses=20 connaissances et habilet=C3=A9s =C3=A0 l'=C3=A9poque de sa demande, pour = b=C3=A9n=C3=A9ficier d'une=20 =C3=A9quivalence de la formation.

D. 1141-98, a. = 10.

11. La=20 personne =C3=A0 qui le Conseil d'administration de l'Ordre ne = reconna=C3=AEt pas=20 l'=C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes ou l'=C3=A9quivalence de la = formation peut en demander la=20 r=C3=A9vision =C3=A0 la condition qu'elle fasse parvenir au = secr=C3=A9taire de l'Ordre une=20 demande =C3=A9crite =C3=A0 ce sujet dans les 30 jours de la date de la = mise =C3=A0 la poste de=20 la d=C3=A9cision du Conseil d'administration.

La r=C3=A9vision est = effectu=C3=A9e dans les 60=20 jours de la date de r=C3=A9ception de cette demande par un comit=C3=A9 = form=C3=A9 par le=20 Conseil d'administration, compos=C3=A9 de personnes autres que des = membres du Conseil=20 d'administration ou du comit=C3=A9 vis=C3=A9 =C3=A0 l'article 9 et d'au = moins un titulaire de=20 chacune des cat=C3=A9gories de permis d=C3=A9livr=C3=A9s par l'Ordre. Ce = comit=C3=A9 doit, avant de=20 prendre une d=C3=A9cision, permettre au candidat de pr=C3=A9senter ses=20 observations.

=C3=80 cette fin, le = secr=C3=A9taire de l'Ordre=20 informe le candidat de la date, du lieu et de l'heure de la r=C3=A9union = au cours de=20 laquelle la demande sera examin=C3=A9e, au moyen d'un avis =C3=A9crit, = transmis par=20 courrier recommand=C3=A9, au moins 15 jours avant sa = tenue.

Le candidat qui d=C3=A9sire = =C3=AAtre pr=C3=A9sent pour=20 se faire entendre doit en informer le secr=C3=A9taire au moins 5 jours = avant la date=20 pr=C3=A9vue pour la r=C3=A9union. Le candidat peut cependant faire = parvenir au secr=C3=A9taire=20 ses observations =C3=A9crites en tout temps avant la date pr=C3=A9vue = pour cette=20 r=C3=A9union.

La d=C3=A9cision du = comit=C3=A9 est d=C3=A9finitive et=20 doit =C3=AAtre transmise =C3=A0 la personne par =C3=A9crit et par = courrier recommand=C3=A9 dans les=20 30 jours de la date o=C3=B9 elle a =C3=A9t=C3=A9 = rendue.

D. 1141-98, a. = 11; D. 398-2009, = a.=20 4.

12. Le=20 pr=C3=A9sent r=C3=A8glement remplace le R=C3=A8glement sur les normes = d'=C3=A9quivalence des=20 dipl=C3=B4mes d=C3=A9livr=C3=A9s par les =C3=A9tablissements = d'enseignement situ=C3=A9s hors du Qu=C3=A9bec,=20 aux fins de la d=C3=A9livrance d'un permis de l'Ordre professionnel des=20 orthophonistes et audiologistes du Qu=C3=A9bec, approuv=C3=A9 par le = d=C3=A9cret 282-93 du 3=20 mars 1993.

Cependant, une demande de = reconnaissance=20 d'=C3=A9quivalence des dipl=C3=B4mes =C3=A0 l'=C3=A9gard de laquelle le = comit=C3=A9 vis=C3=A9 =C3=A0 l'article 6 de=20 ce r=C3=A8glement a, avant le 2 octobre 1998, transmis sa recommandation = au Bureau de=20 l'Ordre, est =C3=A9valu=C3=A9e en fonction du r=C3=A8glement que le = pr=C3=A9sent r=C3=A8glement=20 remplace.

D. 1141-98, a. = 12.

13. Omis.

D. 1141-98, a. = 13.

ANNEXE I

(a. 5)


Mati=C3=A8res                             Nombre de cr=C3=A9dits
                                       ou d'heures
                                      minimum requis
1) ORTHOPHONIE
Sciences fondamentales                 12 cr=C3=A9dits
- anatomophysiologie des                  3
syst=C3=A8mes sous-tendant la
communication humaine
- d=C3=A9veloppement du language               3
- science de la parole et du              3
language
- m=C3=A9thodologie de la recherche            3
Formation professionnelle              48 cr=C3=A9dits
- troubles du language chez               9
l'enfant
- troubles du language chez               6
l'adulte
- troubles d'articulation                 3
- troubles de la parole d'origine         3
neurologique
- troubles de la fluidit=C3=A9                 3
- troubles de la phonation                3
- troubles de la r=C3=A9sonance                3
- audiologie et r=C3=A9adaptation              6
du d=C3=A9ficient auditif
- m=C3=A9thodes compensatoires                 3
- probl=C3=A9matiques reli=C3=A9es =C3=A0 la             3
pratique professionnelle
- initiation =C3=A0 la recherche en            3
orthophonie
- counselling                             3
Stages et internat                     350 heures*
- troubles d'acquisition du               40
language
- troubles acquis du language             20
- troubles de la fluidit=C3=A9                 20
- troubles de la voix et de la            20
r=C3=A9sonance
- troubles d'articulation                 20
2) AUDIOLOGIE
Sciences fondamentales                 12 cr=C3=A9dits
- anatomophysiologie des                  3
syst=C3=A8mes phonatoire, auditif,
oto-vestibulaire et leurs
connexions centrales
- ph=C3=A9nom=C3=A8nes acoustiques et               3
psycho-acoustiques reli=C3=A9s au
syst=C3=A8me auditif
- processus de perception auditive        3
- m=C3=A9thodologie de la recherche            3
Formation professionnelle              48 cr=C3=A9dits
en audiologie
- =C3=A9tude des manifestations des            6
troubles du syst=C3=A8me auditif et
oto-vestibulaire
- principes d'=C3=A9valuation                  9
audiologique
- principes d'=C3=A9valuation appliqu=C3=A9s        3
=C3=A0 des populations sp=C3=A9cifiques
- principes de r=C3=A9adaptation
audiologique:
- approches techniques                    6
- approches non techniques                6
- principes de r=C3=A9adaptation               3
appliqu=C3=A9s =C3=A0 des populations
sp=C3=A9cifiques
- instrumentation en audiologie           3
- concepts d'orthophonie                  3
pertinents =C3=A0 l'audiologie
- probl=C3=A9matiques reli=C3=A9es =C3=A0 la             3
pratique professionnelle
- initiation =C3=A0 la recherche en            3
audiologie
- counselling                             3
Stages et internat                     350 heures**
- =C3=A9valuation audiologique:                100
- identification et analyse des
besoins
- s=C3=A9lection, application de
m=C3=A9thodes diagnostiques et analyse
des donn=C3=A9es ainsi recueillies
- adaptation/r=C3=A9adaptation                 100
audiologique:
- approches techniques
- approches non techniques

* Parmi ces 350 heures de = stages et=20 d'internat, au moins 50 heures doivent =C3=AAtre effectu=C3=A9es = aupr=C3=A8s des enfants, 50=20 aupr=C3=A8s des adultes, 25 en interventions diagnostiques et 100 en = interventions de=20 r=C3=A9adaptation, de r=C3=A9=C3=A9ducation et d'adaptation. Ces heures = de stages ou d'internat=20 ne peuvent comporter plus de 35 heures en audiologie.

** Parmi ces 350 heures de = stages et=20 d'internat, au moins 50 doivent =C3=AAtre effectu=C3=A9es aupr=C3=A8s = des enfants et 50 aupr=C3=A8s=20 des adultes. Ces heures de stages ou d'internat ne peuvent comporter = plus de 35=20 heures en orthophonie.

D. 1141-98, ann. = I.