Voir notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
Plusieurs membres nous expriment leur intérêt et leur volonté de rester à l’affût des décisions du conseil de discipline. Afin de répondre à ce besoin, et pour une deuxième année consécutive, nous vous présentons les résumés des décisions du conseil de discipline de la dernière année. Ces résumés sont disponibles dans la section Résumés des décisions du conseil de discipline sur notre site Web.
Nous comprenons que les décisions sont bien souvent très longues à lire et sont écrites avec un jargon juridique qui n’est pas toujours accessible. Nous avons donc rédigé un résumé de chaque décision qu’a rendue le conseil de discipline au cours des 12 derniers mois. Chacun de ces résumés décrit brièvement les chefs d’accusation, la décision du conseil de discipline et les sanctions imposées.
Dans une optique de prévention, le partage de ces décisions vous permettra de prendre connaissance du processus disciplinaire et d’en apprendre davantage sur ce qui constitue ou non une faute professionnelle, les types d’infractions qui se rendent devant le conseil de discipline ainsi que des conséquences réelles qui peuvent découler des manquements au Code de déontologie et aux autres règlements de l’Ordre.
Bonne lecture !
James Lapointe, syndic de l’Ordre
Geneviève Pépin, avocate et directrice des affaires institutionnelles de l’Ordre