Voir notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
Plusieurs membres nous expriment leur intérêt et leur volonté de rester à l’affût des décisions du conseil de discipline. Afin de répondre à ce besoin, nous vous présentons encore cette année les résumés des décisions du conseil de discipline rendues en 2022. Ces résumés sont disponibles dans la section Résumés des décisions du conseil de discipline sur notre site Web.
Nous comprenons que les décisions sont bien souvent très longues à lire et sont écrites avec un jargon juridique qui n’est pas toujours accessible. Nous avons donc rédigé un résumé qui décrit brièvement les chefs d’accusation, la décision et les sanctions imposées, et ce pour chaque décision qu’a rendue le conseil de discipline au cours des 12 derniers mois.
Dans une optique de prévention, le partage de ces décisions vous permettra de prendre connaissance du processus disciplinaire et d’en apprendre davantage sur ce qui constitue ou non une faute professionnelle, les types d’infractions qui se rendent devant le conseil de discipline ainsi que des conséquences réelles qui peuvent découler des manquements au Code de déontologie et aux autres règlements de l’Ordre.
Bonne lecture !
James Lapointe, syndic de l’Ordre
Geneviève Pépin, avocate et directrice des affaires institutionnelles de l’Ordre